Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FAYNOT INDUSTRIE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FENO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYNOT INDUSTRIE SA domicilié(e) rue Eva Thomé - 08800 - THILAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 804 316 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque FENO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAYNOT INDUSTRIE SA, Société Anonyme - rue Eva Thomé - 08800 - THILAY - France - SIREN 483804316
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192116 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437806 - Publication au BOPI 2006-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466063 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18
Bornes cadastrales métalliques et non métalliques, amarres métalliques pour bornes cadastrales, jalons, jalonnettes, piquets d'arpentage, pointes d'arpentage, plaques photogrammétriques pour bornes cadastrales, outils et instruments à main pour la pose de bornes cadastrales, notamment massettes, martelets, mandrins;vis, tirefonds, boulons, agrafes, rondelles, tiges filetées, crochets métalliques, attaches métalliques, notamment pour couverture et/ou bardage; pinces pour la pose d'agrafes métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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